Blogues en période électorale
Il me semble que je n’ai pas grand chose à dire ces temps-ci sur mon journal. Par contre, les élections municipales qui approchent rapidement pour plusieurs municipalités du Québec me questionnent sur le sort réservé à la liberté d’expression en période électorale municipale au Québec. Je parle plus précisément des blogues, ces petits journaux plus ou moins personnels qu’on trouve maintenant partout le web (vous lisez le mien en ce moment).
La loi québécoise sur les élections et les référendums dans les municipalités dit que toute dépense électorale doit être porté aux livres d’un parti ou d’un candidat. La question est : si je m’exprime ouvertement pour un candidat sur mon blogue, suis-je sujet aux cas d’exception pour les médias de l’article 453 de la loi ?
453. Ne sont pas des dépenses électorales :
1° les frais de publication, dans un journal, un périodique ou un autre imprimé, d’articles, d’éditoriaux, de nouvelles, de chroniques ou de lettres de lecteurs, à la condition que cette publication soit faite de la même façon et d’après les mêmes règles qu’en dehors de la période électorale, sans paiement, récompense ou promesse de paiement ou de récompense, qu’il ne s’agisse pas d’un journal, d’un périodique ou d’un imprimé institué aux fins ou en vue de l’élection et que la distribution et la fréquence de publication soient établies de la même façon qu’en dehors de la période électorale ;
2° les frais de diffusion par une station de radio ou de télévision d’une émission d’affaires publiques, de nouvelles ou de commentaires, à la condition que cette émission soit faite de la même façon et d’après les mêmes règles qu’en dehors de la période électorale, sans paiement, récompense ou promesse de paiement ou de récompense ;
J’aurais tendance à croire que ce serait parfaitement légal. Bien qu’il ne soit aucunement mention d’Internet ou de média numériques dans la loi, je crois qu’un juge n’aurait pas de difficulté à associer mon blogue, que j’appelle journal, à un journal imprimé d’articles et d’éditoriaux. Après tout, je publie des choses de la même façon qu’à l’habitude, de mon plein gré, sans aucune rémunération. Avec une archive qui remonte jusqu’en 2003, difficile de dire que mon blogue fait partie d’une quelconque campagne partisane.
Mais de toute façon je n’ai pas grand chose à dire sur la campagne électorale à Lévis présentement ; en tout cas, rien de bien partisan. Je trouve tout simplement que la campagne est moche. Je déplore aussi que les gens risquent d’essayer de voter « stratégique » — c’est à dire voter pour le moins pire des deux candidats les plus en avance dans les sondages, sondages réalisés par des firmes privées dont on ne connaît pas les intérêts et dont les marges d’erreur sont de toute façon plutôt grande. À quelle point la démocratie est-elle dirigée par les sondages… je me le demande.
N’empêche qu’un campagne moche n’est pas une raison pour ne pas aller voter. J’irai voter le 6 novembre… et selon mes préférences, pas les sondages.